Mentions légales.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site France Supercars l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Editeur du site.
Le présent site, accessible à l’url https://francesupercars.com (le « Site »), est édité par :
- France Supercars | SARL au capital de 50.000 €
- RCS Rennes 914 678 396
- ZAC Fontenelles 2, 7 rue Hedy Lamarr 35310 Mordelles
- Représentée par M. Charles de Saint-Seine, dûment habilité.
Le Directeur de la Publication est M. Charles de Saint-Seine.
Hébergement.
Le site est hébergé par
- OVH | SAS au capital de 10 174 560 €
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conception du site.
Le site a été conçu et mis en ligne par
- Beurre Sucre | SARL au capital de 1 000 €
- RCS de Rennes 898 918 255
- 1 rue de la Parcheminerie 35000 Rennes
- Contact : hello@beurre-sucre.com
Nous contacter.
Vous pouvez nous contacter :
- par email : contact@francesupercars.com
- par courrier : France Supercars 7 rue Hedy Lamarr 35310 Mordelles
- par téléphone au + 33 (0)2 23 42 27 13
Conditions d'utilisation.
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de France Supercars ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de France Supercars.
La marque France Supercars et le logo France Supercars sont des marques enregistrées, dont le titulaire est la société France Supercars. Toutes les autres marques qui figurent sur le présent site internet sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
